Serge Esserméant
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Essermeant (Serge)
vice-président d'un conseil général, conseiller régional ; 30 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
30
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000433705
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2004
01/01/2004
De:
Essermeant (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Lorraine
Vosges
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528
(source JORF)
nomination
01 Octobre 1999
01/10/1999
De:
Essermeant (Serge)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy-Metz
Académie de Nancy-Metz
JORFTEXT000000376283
(source JORF)
désignation
13 Février 1996
13/02/1996
De:
Essermeant (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LORRAINE
Vosges
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut
=
"
1993-08-26
"
suppleant
JORFTEXT000000348987
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Esserméant (Serge)
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
JORFTEXT000000726012
(source JORF)
désignation
31 Décembre 1992
31/12/1992
De:
Essermeant (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Vosges
Suppléant
Remplace:
M. Grivet (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307
(source JORF)
nomination
27 Juin 1992
27/06/1992